Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.toothysmile.com (ci-après "le Site") pour l’achat des produits proposés par Toothy Smile. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Identité de l’entreprise
Toothy Smile
46 Route Nationale 8 Lunes 13080, Aix-en-Provence
Numéro de SIRET : 98736261300018
Contact : contact@toothysmile.com
2. Produits et Prix
Les produits proposés sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les prix affichés sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) et n’incluent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés lors de la validation de la commande.
Disponibilité des produits : En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, le client sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir entre le remboursement ou l’attente d’un réapprovisionnement.
3. Commande
Pour passer commande, le client doit :
Ajouter les produits souhaités au panier.
Valider le panier.
Créer un compte ou se connecter.
Suivre les étapes de paiement.
Une fois le paiement validé, le client reçoit un e-mail de confirmation de commande, faisant foi de l’acceptation de la commande.
4. Paiement
Le paiement est sécurisé et s’effectue via les méthodes suivantes :
Carte bancaire : Visa, Mastercard, etc.
Paypal (ou autre service de paiement en ligne, si applicable)
Le montant de la commande est débité lors de la validation du paiement. Les informations bancaires ne sont ni traitées ni conservées par Toothy Smile.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Toothy Smile propose plusieurs options de livraison, dont les délais et coûts varient selon la destination :
Délai estimé : 3-4 jours
Transporteurs : Colissimo
En cas de retard de livraison, Toothy Smile informera le client par e-mail.
6. Droit de Rétractation
Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits. Pour exercer ce droit, le client doit notifier son intention de retourner le produit via [formulaire de rétractation ou e-mail]. Le produit doit être retourné dans son état d’origine et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de Toothy Smile.
Remboursement : Toothy Smile remboursera le client sous 14 jours à compter de la réception des produits retournés.
7. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales :
Garantie légale de conformité : En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
Garantie légale des vices cachés : Le client peut demander un remboursement total ou partiel si un vice caché est constaté.
8. Responsabilité
Toothy Smile n’est pas responsable des dommages indirects pouvant survenir lors de l’achat des produits. De même, Toothy Smile n’est pas responsable en cas de non-exécution de la commande due à un cas de force majeure (grèves, intempéries, etc.).
9. Protection des Données
Les données personnelles du client sont collectées et traitées dans le respect de la [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
11. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut contacter Toothy Smile pour une résolution amiable. À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.